Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA LEMOVICENSIS
M. YVAN SIEGRIST

Numéro de dépôt :
3914410
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
VIA LEMOVICENSIS de YVAN SIEGRIST

Présentation de la marque VIA LEMOVICENSIS

Déposée le 19 avril 2012 par monsieur YVAN SIEGRIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VIA LEMOVICENSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur YVAN SIEGRIST domicilié(e) RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVAN SIEGRIST domicilié(e) RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

La marque VIA LEMOVICENSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA LEMOVICENSIS est expirée depuis le 19 avril 2022.

YVAN SIEGRIST a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE CLAUDE LEBLANC , WOUI DIRECT , VIA TURONENSIS , Les éffrontés by Yvan Siegrist , L'ENTREPÔT DU VIN , CHARLES LEBLANC , PIERRE LEBLANC , CLAUDE LEBLANC Vin de France , FAMILLE DE VIGNERONS


M. YVAN SIEGRIST - RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


M. YVAN SIEGRIST - RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.